Procès verbaux conseils

Le Conseil Municipal se réunit à la demande du Maire ; Les séances sont publiques.

LISTE DES DELIBERATIONS DU DERNIER CONSEIL 13 JANVIER 2026 :

Numéro Objet Décision du Conseil
2026-001 Décision modificative – budget principal 2025 UNANIMITE
2026-002 Budget primitif – budget principal 2026 UNANIMITE
2026-003 Budget primitif – budget annexe de l’eau 2026 UNANIMITE
2026-004 Budget primitif – budget annexe de l’assainissement 2026 UNANIMITE
2026-005 Approbation du Plan Départemental de protection des forêts contre les incendies UNANIMITE
2026-006 Choix du prestataire qui organisera le centre de loisir sur la commune UNANIMITE
2026-007 Tarifs du Centre de Loisirs extrascolaire. UNANIMITE
2026-008 Signature de la convention – schéma directeur eau et assainissement UNANIMITE
2026-009 Augmentation du temps de travail d’un agent communal UNANIMITE
2026-010 Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive UNANIMITE
2026-011 Mise à jour du tableau des effectifs de la commune UNANIMITE

Date du prochain conseil municipal : Début 3 février 2026

Depuis le 1er juillet 2022, la publication du procès verbal intégral est obligatoire et remplace le compte rendu; Le procès-verbal de chaque séance, rédigé par un des secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le président et le secrétaire.

INFORMATION : Le procès-verbal de la séance précédente est soumis à l’approbation des élus présents lors de la séance suivante.  Après prise en compte éventuelle de leurs remarques, celui-ci est validé  puis diffusé sur le site internet et sur la panneau d’affichage municipal au plus tard 8 jours après l’approbation.

Retrouvez ci-dessous les procès verbaux des Conseils municipaux en format PDF :

Date du PV
Action
Procès verbal du 25 novembre 2025 Report de l’approbation du pv au conseil de février – décision à l’unanimité du conseil
Procès verbal du 28 octobre 2025  Téléchargez Ici
Procès verbal du 23 septembre 2025  Téléchargez  Ici
Procès verbal du 29 juillet 2025 Téléchargez Ici
Procès verbal du 17 juin 2025 Téléchargez Ici
Procès verbal du 28 avril 2025 Téléchargez Ici
Procès verbal du 11 mars 2025 Téléchargez Ici
Procès verbal du 21 janvier 2025 Téléchargez Ici
Procès verbal du 12 décembre 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 29 octobre 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 24 septembre 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 25 juin 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 28 mai 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 15 avril 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 26 mars 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 20 février 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 30 janvier 2024 Téléchargez Ici
Procès verbal du 19 décembre 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 28 novembre 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 7 novembre 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 26 septembre 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 27 juin 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 9 juin 2023 – Désignations des délégués pour l’élection sénatoriales Téléchargez ici
Procès verbal du 25 mai 2023 Téléchargez ICI
Procès verbal du 28 mars 2023 Téléchargez ici
Procès verbal du 28 février 2023 Téléchargez Ici
Procès verbal du 17 janvier 2023 Téléchargez ici
Procès verbal du 15 décembre 2022 Téléchargez ici
Procès verbal du 10 novembre 2022 Téléchargez ici
Procès verbal du 27 septembre 2022 Téléchargez ici
Compte rendu du 28 juin 2022 Téléchargez ici
Compte rendu du 31 mai 2022 Téléchargez ici
Compte rendu du 29 mars 2022 Téléchargez ici
Compte rendu du 18 janvier 2022 Téléchargez ici
Compte rendu du 7 décembre 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 9 novembre 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 28 septembre 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 27 juillet 2021 Séance extraordinaire Téléchargez ici
Compte rendu du 29 juin 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 8 juin 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 27 mai 2021 Séance extraordinaire Téléchargez ici
Compte rendu du 13 avril 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 29 mars 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 16 mars 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 19 janvier 2021 Téléchargez ici
Compte rendu du 8 décembre 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 10 novembre 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 29 septembre 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 6 juillet 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 9 juin 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 26 mai 2020 Téléchargez ici
Compte tendu du 27 avril 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 9 mars 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 10 février 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 20 janvier 2020 Téléchargez ici
Compte rendu du 16 décembre 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 18 novembre 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 14 octobre 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 16 septembre 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 1er juillet 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 3 juin 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 6 mai 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 1er avril 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 4 mars 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 14 janvier 2019 Téléchargez ici
Compte rendu du 17 décembre 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 19 novembre 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 15 octobre 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 10 septembre 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 2 juillet 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 28 mai 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 16 avril 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 19 mars 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 19 février 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 15 janvier 2018 Téléchargez ici
Compte rendu du 18 décembre 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 20 novembre 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 23 octobre 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 25 septembre 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 7 juillet 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 30 juin 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 15 mai 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 10 avril 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 13 mars 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 31 janvier 2017 (séance extraordinaire) Téléchargez ici
Compte rendu du 16 janvier 2017 Téléchargez ici
Compte rendu du 12 décembre 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 21 novembre 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 10 octobre 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 05 septembre 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 11 juillet 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 27 juin 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 30 mai 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 25 avril 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 11 avril 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 21 mars 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 25 Janvier 2016 Téléchargez ici
Compte rendu du 19 mars 2018